Les décisions

• Recueil des actes administratifs départementaux 2013

  28 janvier

  Recueil 1 Assemblée départementale du 10 décembre (2e partie) Recueil 2 Arrêtés départementaux. Recueil 3 Arrêtés départementaux. Recueil 4 Commission permanente 21 janvier 2013 Recueil 5 Arrêtés départementaux Recueil 6 Arrêtés départementaux Recueil 7 Assemblée départementale du 4 (...)

• Recueil des actes administratifs départementaux 2012

  9 février 2012

  Recueil 01 Annexe relative à l’Assemblée départementale du 12 décembre 2011 Recueil 02 Arrêtés départementaux publiés au 2 février 2012 Recueil 03 Commission permanente du 23 janvier 2012. Recueil 04 Assemblée départementale du 6 février 2012. Recueil 06 Arrêtés départementaux. Recueil (...)

• Subventions d’investissement et de fonctionnement aux associations versées en 2010

  30 juin 2011

  Conformément au décret n°2006-887 du 17 juillet 2006 vous trouverez ci-joint la liste des subventions versées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d’utilité publique. Subventions aux associations 2010

• Recueil des actes administratifs départementaux 2011

  1er juin 2011

  Les recueils 8, 13, 14, 20 et 23 sont des cadres comptables ; ceux-ci ne sont pas publiés dans la présente rubrique. Recueil 01 Arrêtés départementaux au 04/01/2011 Recueil 02 Commission permanente du 22/11/2010 et Assemblée départementale du 13/12/2010 Recueil 03 Commission permanente du (...)

• Recueil des actes administratifs départementaux 2010

  27 avril 2010

  L’ensemble des documents est à télécharger au format PDF. Recueil 01 Assemblée départementale du 7 décembre 2009 Recueil 02 Commission permanentes du 14 décembre 2009 - Arrêtés départementaux Recueil 03 Arrêtés départementaux publiés le 3 mars 2010 Recueil 04 Commission permanente du 18 janvier (...)

• Recueil des actes administratifs départementaux 2009

  11 mars 2010

  L’ensemble des documents est à télécharger au format PDF. Les recueils manquants n° 4-2009, 6-2009, 7-2009, 12-2009, 13-2009, 19-2009 et 22-2009 sont des cadres comptables. Recueil 01 Commission permanente du 3 novembre 2008 Recueil 02 Commission permanente du 1er décembre 2008 Recueil 03 (...)